Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site www.yanncorby.fr est la propriété de Yann Corby, Auteur – Photographe.
Pour toutes les photographies, textes et logos présents sur le site yanncorby.fr, les droits de reproduction, d’exploitation et de diffusion demeurent la propriété de Yann Corby qui conserve, conformément à la loi Française (Article L.111-1 du Code de la propriété Intellectuelle), l’exclusivité des droits d’auteur.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site www.yanncorby.fr.
Aucun élément de ce site ne peut être copié, reproduit, détourné ou dénaturé, et ce, sur quelque support que ce soit, sans constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
La diffusion, publication, ou reproduction, du contenu du site yanncorby.fr, n’est possible qu’après un accord écrit obtenu auprès de Yann Corby.
Sur les réseaux sociaux, tout partage d’une page web, d’un article ou d’une photo issue du site devra obligatoirement être accompagné de la mention « Photo : Yann Corby ».
Adresse – URL du site : www.yanncorby.fr
Adresse de courrier électronique : yanncorby@gmail.com
Responsable de la publication du site :
Yann Corby, 18 rue du Colonel Rouvillois, 67170 Brumath, France
Yann Corby est Auteur – Photographe
SIRET :
Numéro de TVA : TVA non applicable – Photographe non assujetti – Art 293B du CGI
Le site www.yanncorby.fr est hébergé par OVH :
Hébergeur : OVH
Société : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann
BP 80157
59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique : support@ovh.com
Le nom de domaine yanncorby.fr est géré par Gandi SAS :
63-65 boulevard Masséna Paris (75013) FRANCE
Tel +33 (0) 1 70.37.76.61
Adresse électronique : direction@gandi.net
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du présent site Internet, en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet, ne sauraient engager la responsabilité de Yann Corby.
De même Yann Corby ne pourra en aucune façon être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
Yann Corby se réserve le droit de demander la suppression de tout lien d’un site extérieur pointant vers www.yanncorby.fr.